Mentions légales

Responsable du site

  • TVSE – 19, Rue de l’Avenir 69740 Genas
  • Tél. : 04 87 75 20 07
  • Email : servicecommercial@berthelet.fr
  • SIREN : 821 180 841

Hébergement du site

  • IPgarde SAS
    Tour de l’Horloge
    4, place Louis Armand
    75012 PARIS (France)
  • Tel: +33 (0)1 77 49 24 50
  • SIRET : 479 525 578 00015
  • SAS au capital de 16 210,40 Euros
  • Code activité : 6202B – Tierce maintenance de systèmes et d’applications informatiques

Loi « informatique et liberté »

Ce site est déclaré à la CNIL sous le numéro : en attente. Les internautes sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 et suivants de la loi du 06/01/78 «Informatique et Libertés»). Pour l’exercer, adressez-vous a l’adresse suivante : dpo@berthelet.fr.

Droits d’auteurs

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de TVSE ou de ses partenaires.

Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Toute copie, même partielle, des éléments constituant ce site pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.